Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET
SCEA PETIT Jean Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3019227
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET

Déposée le 27 mars 2000 par la société PETIT Jean Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société PETIT Jean Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château HAUT RIEUFLAGET, 33790 ST ANTOINE DU QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 652 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean Dominique - France.

La marque CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET est expirée depuis le 27 mars 2010.

PETIT Jean Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS , CHATEAU GRAND- JUAN , CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET , CHATEAU TOUR-MONGUILLET


SCEA PETIT Jean Dominique Société Civile d'Exploitation Agricole - Château HAUT RIEUFLAGET, 33790 ST ANTOINE DU QUEYRET - France - SIREN 418652855


SCEA PETIT Jean Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET.